| Titre : | Grennelle 2. La loi passée au crible. Décodage exclusif. |
| Type de document : | Plaquette |
| Editeur : | Victoires Editions , 2010 |
| Note générale : | Supplément d'octobre 2010, + en annexe le texte de loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 édité par Le Moniteur Cahier détaché n° 2 du 23 juillet 2010 |
| Catégories : |
Thésaurus Urbamet AGRICULTURE ; BATIMENT ; BRUIT ; COLLECTE DES DECHETS ; ECONOMIE D'ENERGIE ; ENERGIE RENOUVELABLE ; ENTREPRISE ; FISCALITE ; GOUVERNANCE ; LOI ; MODE DE TRANSPORT ; POLLUTION DU SOL ; PREVENTION ; PROTECTION DE LA NATURE ; QUALITE DE L'AIR ; QUALITE DE L'EAU ; RISQUES INDUSTRIELS ; RISQUES NATURELS ; SANTE ; TRAITEMENT DES DECHETS ; URBANISME OPERATIONNEL |
| Résumé : | Ce dossier consacré à la loi Grenelle 2 est une sélection des mesures les plus importantes et des articles de loi correspondants des 253 articles de la loi Grenelle 2, présentés par thèmes : 1/ Pollution-Santé - Pollution de l'air - Air intérieur 2/ Environnement : Généralités - Biodiversité 2/ Risque et société – Gouvernance Santé-Environnement - Sol 3/ Environnement : Généralités – Déchets Santé-Environnement - Eau 4/ Environnement : Généralités – Energie Pollution-Santé - Pollution de l'air - Qualité de l'air 5/ - Risque naturel Risque technologique - Risque industriel 6/ Santé-Environnement - Programme et plan 7/ Risque et société - Démarche de concertation - Grenelle de l'environnement |
| Note de contenu : | Paris : Victoires éditions, 2010.- 31 p., + annexes |
| Diffusion : | Diffusable au public |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 100006708 | 16188-ENV | Texte imprimé | Centre de documentation | ENVIRONNEMENT | Consultable sur place Exclu du prêt |
