| Titre : | Evaluation juridique des premiers schémas de cohérence territoriale. |
| Auteurs : | LEBRETON, Jean-Pierre |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | GRIDAUH , 2009 |
| Note générale : | Voir aussi 15969-ESP, 615502-TRA, 15895-TRA, 14777 - ESP |
| Catégories : |
Thésaurus Urbamet AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; ANNEMASSE ; CHARTRES ; CONCERTATION ; DEVELOPPEMENT DURABLE ; DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ; ENQUETE PUBLIQUE ; ENVIRONNEMENT ; étude de cas ; EVALUATION ; LOCHES ; MARENNES-OLERON ; METHODE ; METROPOLE SAVOIE ; MONTPELLIER ; NANTES ; ORLEANS ; PLAINE COMMUNE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLANIFICATION ; POLITIQUE PUBLIQUE ; SAINT-NAZAIRE ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL ; STRASBOURG ; YVON-ET-VIE |
| Résumé : | A partir d'investigations appliquées à onze schémas approuvés ou en cours d'élaboration, la recherche conduite par le Gridauh met en évidence plusieurs éléments : le régime des SCOT est toujours en période de rodage, des tendances s'esquissent, notamment diversité des périmètres, 'ouverture de l'élaboration à un large partenariat, poids des communes dans les choix intercommunaux, inscription du schéma dans la prespective de développement durable, un recours inégal aux prescriptions les plus audacieuses prévues par la loi. |
| Note de contenu : | Paris, GRIDAUH, 2009.- 255 p. |
| Diffusion : | Diffusable au public |
| En ligne : |
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Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 100006491 | 15992-ESP | Texte imprimé | Centre de documentation | URBANISME | Consultable sur place Exclu du prêt |
