Titre :
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Code de l'environnement 2008.
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Auteurs :
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DALLOZ
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Type de document :
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Livre
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Editeur :
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Dalloz
, 2008
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Note générale :
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11ème édition
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Catégories :
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Thésaurus Urbamet
CODE DE L'ENVIRONNEMENT
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Résumé :
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Cette 11ème version est organisée de la façon suivante : - partie législative. - partie règlementaire où chaque article est suivi de l'indication du ou des textes qu'il codifie. - un appendice, contenant les textes d'application ou connexes. - des tables : de concordance, chronologique, alphabétique.
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Note de contenu :
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Paris : DALOZ, 2008 .- 2858 p., annexes
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Diffusion :
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Diffusable au public
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