Titre : | Documents d'urbanisme littoraux. Mise à jour 2011 |
Auteurs : | Eric BECET ; Jean-Marie BECET |
Type de document : | Livre |
Editeur : | TERRITORIAL , 2008 |
Note générale : | Dossier d'experts technique n° 576 + mise à jour 2011 |
Catégories : |
Thésaurus Urbamet DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; DTA ; LITTORAL ; MER ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL |
Mots-clés: | SMVM ; schéma de mise en valeur de la mer |
Résumé : | En matière de documents d'urbanisme, le littoral induit des problèmatiques spécifiques et donc des contraintes particulières (loi littoral). Ce document a pour ambition d'expliquer les spécificités littorales des documents d'urbanisme. En introduction : les chiffres clés du littoral français, et un rappel du droit de l'urbanisme littoral. |
Note de contenu : | Voiron : Territorial éditions, 2008 + 2011 (Mise à jour) .- 132 p. + 136 p. (mise à jour sans CDrom), bibliographie, annexes + CDrom |
Diffusion : | Diffusable au public |
En ligne : |
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Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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100006420 | 15930-DRO | Texte imprimé | Centre de documentation | DROIT | Consultable sur place Exclu du prêt |