| Titre : | Directive Territoriale d'Aménagement des Alpes-Maritimes. DTA des Alpes-Maritimes. |
| Auteurs : | PREFECTURE DES ALPES-MARITIMES |
| Type de document : | Rapport |
| Editeur : | PREFECTURE DES ALPES-MARITIMES , 2003 |
| Catégories : |
Localisation SOPHIA-ANTIPOLISThésaurus Urbamet Alpes-Maritimes ; AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; COLLECTIVITE LOCALE ; DIRECTIVE TERRITORIALE D'AMENAGEMENT ; DOCUMENT D'URBANISME ; DOCUMENT DE PLANIFICATION ; DTA ; NICE ; POLITIQUE DE L'ENVIRONNEMENT ; POLITIQUE ECONOMIQUE ; STRATEGIE ; URBANISATION |
| Mots-clés: | loi littoral ; LOI MONTAGNE |
| Résumé : | Quatre grands chapitres composent ce rapport de la DTA des Alpes-Martimes : - Le diagnostic - Les objectifs généraux : conforter le positionnement des Alpes-Martimes ; préserver et valoriser l'environnement ; maîtriser le développement - Les orientations et les modalités d'application des lois littoral et montagne : la bande côtière ; les secteurs stratégiques ; le haut-pays - L'application des principes d'aménagement et d'urbanisme et les politiques d'accompagnement. |
| Note de contenu : | Nice, Préfecture des Alpes-Maritimes, 2003.- 145 p. , ill. , cartes, annexe |
| Diffusion : | Diffusable au public |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 100005847 | 15436-ESP3 | Texte imprimé | Centre de documentation | URBANISME | Disponible |
