| Titre : | Révision du schéma directeur de la Côte Bleue. Rapport de présentation. |
| Auteurs : | GEORGES MICHAUT ; A. RAMADE |
| Type de document : | Rapport |
| Editeur : | SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA COTE BLEUE , 1994 |
| Catégories : |
Localisation CARRY-LE-ROUET ; COTE BLEUE ; ENSUES-LA-REDONNE ; SAUSSET-LES-PINSThésaurus Urbamet DIAGNOSTIC ; LITTORAL ; LOI ; POS ; PROJET D'AMENAGEMENT ; ROVE (LE) ; SCHEMA DIRECTEUR ; SITE NATUREL |
| Mots-clés: | syndicat intercommunal ; loi littoral |
| Résumé : | Le SDAU de la Côte Bleue a été approuvé le 4 octobre 1979. Depuis cette date, un certain nombre de faits majeurs se sont produits (élaboration des POS, transfert de compétences liés aux lois sur la décentralisation, promulgation des lois "Littoral", "Paysage", LOV) qui ont transformé ce territoire et conduit de ce fait, les élus des 4 communes du syndicat de la Côte Bleue à décider de faire procéder à une révision du schéma directeur. La mission confiée à des bureaux d'études en concertation avec les représentants des administrations a pour objectif : la description de l'état actuel, l'élaboration des perspectives de développement du territoire des communes de la Côte Bleue. |
| Note de contenu : | Sausset-les-Pins, Syndicat Intercommunal de la Côte Bleue, 1994.- 93 p. , cart. |
| Diffusion : | Diffusable au public |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 100005751 | 15352-ENV1 | Texte imprimé | Centre de documentation | ENVIRONNEMENT | Consultable sur place Exclu du prêt |
