Titre : | XIIème Plan. Contrat de plan Etat/Région PACA. Politique de la ville. Grand Projet de Ville "Marseille Nord". Avenant au contrat de ville. |
Auteurs : | CONSEIL REGIONAL PACA, VILLE DE MARSEILLE ; FAS, CONSEIL REGIONAL PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR ; CG 13, CONSEIL GENERAL DES BOUCHES-DU-RHONE ; CR PACA, FONDS D'ACTION SOCIALE ; CUMPM, COMMUNUAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE ; VILLE DE MARSEILLE, CAISSE DES DEPOTS ET CONSIGNATIONS ; CDC |
Type de document : | Rapport |
Editeur : | Marseille : Ville de Marseille , 2001 |
Note générale : | Voir aussi COTE 14427-ESP3 |
Catégories : |
Localisation ARNAVANT ; ARNAVAUX ; BELLE DE MAI ; CABUCELLE ; CASTELLANE ; ESTAQUE ; Grand Projet de Ville Marseille Nord ; LA SAVINE ; LA VISTE ; LES CROTTES ; MALPASSE ; MARSEILLE ; NOTRE-DAME LIMITE ; PANIER ; PLAN D'AOU ; Renaude ; ROSIERS ; Ruisseau-Mirabeau ; SAINT-ANTOINE ; SAINT-BARTHELEMY ; SAINT-LOUIS ; SAINT-MAURONT ; SAINTE-MARTHE ; SéonThésaurus Urbamet CONTRAT DE PLAN ; CONTRAT DE VILLE ; DOUZIEME PLAN ; gpv ; GRAND PROJET DE VILLE ; POLITIQUE DE LA VILLE |
Résumé : | Le Grand Projet de Ville constitue l'un des cinq territoires prioritaires définis au Contrat de Ville pour faire l'objet d'une convention territoriale. Le Contrat de Ville de Marseille, signé le 26 juin 2000, prévoyait de conclure un avenant particulier pour définir le contenu de la convention sur le GPV et convenir des modalités de pilotage et de gouvernance. Tel est l'objet du présent avenant qui précise en outre les engagements financiers particuliers des partenaires. Cet avenant comporte quatre parties : le projet, la conduite du projet, les clauses financières et les dispositions diverses. |
Note de contenu : | Marseille, Ville de Marseille, 2001.-131 p., annexes |
Diffusion : | Diffusable au public |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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100005295 | 14949-ESP3 | Texte imprimé | Centre de documentation | URBANISME | Consultable sur place Exclu du prêt |