| Titre : | Le PLU ou Plan Local d'Urbanisme. Du POS au PLU. La carte communale. Pièges et contraintes. La nouvelle planification urbaine. |
| Auteurs : | ISABELLE CASSIN |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Antony : Le Moniteur , 2002 |
| Note générale : | Collection Guides juridiques Construction |
| Catégories : |
Thésaurus Urbamet AMENAGEMENT URBAIN ; ANALYSE COMMENTAIRE ; CARTE COMMUNALE ; CIRCULAIRE ; COMMENTAIRE DE TEXTES JURIDIQUES ; LOI ; LOI SRU ; OUVRAGE DE REFERENCE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLANIFICATION ; PLANIFICATION URBAINE ; TEXTE JURIDIQUE |
| Résumé : | La loi n°2000-1208 relative à la solidarité et au renouvellement urbains du 13 décembre 2000, riche de 209 articles dont plus de 50 portant sur le droit de l'urbanisme, a très largement modifié des pans entiers de celui-ci, notamment les documents d'urbanisme. Les plans locaux d'urbanisme (PLU) succèdent ainsi aux plans d'occupation des POS. Cet ouvrage, à la fois pratique et approfondi, répond à toutes les interrogations qui se posent concrètement à l'heure où il s'agit de mettre en oeuvre cette réforme majeure de la planification. Au terme d'une analyse fine, détaillée et rigoureuse des procédures et du contenu du PLU, ce guide met en évidence les pièges qu'il comporte à travers une présentation enrichie de nombreuses "questions/réponses". Dans les annexes, le lecteur retrouvera un extrait du Code de l'urbanisme et trois circulaires. |
| Note de contenu : | Paris, Editions du Moniteur, 2002.- 192 p., index, 4 ann. |
| Diffusion : | Diffusable au public |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 100005262 | 14912-DRO1 | Texte imprimé | Centre de documentation | DROIT | Consultable sur place Exclu du prêt |
