Titre : | Emplacements (Les) réservés par superstructure dans le POS de Marseille 1978 à nos jours. |
Auteurs : | CECILE DAHAN-HAYAT |
Type de document : | Etude |
Editeur : | Marseille : AGAM , 1978 |
Note générale : | (rapport de stage) |
Catégories : |
Localisation MARSEILLEThésaurus Urbamet AMENAGEMENT URBAIN ; ANALYSE ; COMMENTAIRE ; DROIT DE L'URBANISME ; équipement collectif de superstructure ; ESPACE VERT ; EVOLUTION ; POS ; RESERVE FONCIERE ; VOIRIE URBAINE |
Résumé : | Au sommaire : - la théorie juridique avec son champ d'application, le régime juridique et les effets des emplacements réservés. - l'évolution de la politique des emplacements réservés. Le cas particulier de Marseille : 1978-1988, une politique quantitative des emplacements réservés, 1990-199, vers une politique qualitative des exemplaires réservés. |
Note de contenu : | Marseille, AGAM, 1998.- |
Diffusion : | Diffusable au public |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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100004226 | 13919-DRO2 | Texte imprimé | Centre de documentation | DROIT | Disponible |