| Titre : | Recensement des installations, équipements sportifs scolaires : deux textes font le point |
| Auteurs : | Jean Damien LESAY, Auteur |
| Type de document : | Article |
| Editeur : | Paris : Localtis , 08/06/2023 |
| Catégories : |
Localisation FRANCEThésaurus Urbamet DECRET ; EQUIPEMENT SPORTIF ; ETABLISSEMENT RECEVANT DU PUBLIC |
| Résumé : | Un décret précise les conditions dans lesquelles les collectivités devront aménager un accès indépendant aux équipements sportifs des écoles, collèges et lycées faisant l'objet d'une rénovation importante. Une instruction précise les conditions d'actualisation du recensement des lieux de pratiques sportives accessibles au public. |
| En ligne : |
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