|
Titre :
|
Plan (Le) d'Occupation des Sols; Recueil de circulaires administratives; Janvier 1997.
|
|
Auteurs :
|
PATRICK HOCREITERE ;
DAU, DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME ;
SCURE, CABINET MARC FOUDRAZ
|
|
Type de document :
|
Usuel
|
|
Editeur :
|
JO
, 1997
|
|
Catégories :
|
Thésaurus Urbamet
CIRCULAIRE
;
POS
;
TEXTE JURIDIQUE
|
|
Résumé :
|
Ce recueil rassemble l'ensemble de la doctrine administrative, élaborée par le ministère chargé de l'urbanisme, en matière de Plan d'Occupation des sols (POS). Il réunit un peu plus d'une centaine de circulaires ou de leurs extraits depuis 1967. Les circulaires reproduites sont telles qu'elles ont été publiées.
|
|
Note de contenu :
|
Paris, JO, janv. 1997.- 677 p.
|
|
Diffusion :
|
Diffusable au public
|
