| Titre : | Maîtrise des acquisitions foncières; Guide à l'usage des opérateurs fonciers du réseau SEM/SCET. |
| Auteurs : | SCET |
| Type de document : | Usuel |
| Année de publication : | 1990 |
| Note générale : | (Première partie) |
| Catégories : |
Thésaurus Urbamet AMENAGEMENT FONCIER RURAL ; AMENAGEMENT FONCIER URBAIN ; AMENAGEUR FONCIER ; BIEN IMMOBILIER ; MARCHE FONCIER ; POLITIQUE FONCIERE ; POS ; REGLEMENT D'URBANISME ; REGLES D'UTILISATION DU SOL |
| Résumé : | Des POS biodégradables, l'adaptation permanente de la norme supérieure à la norme inférieure, l'enchevêtrement des compétences, l'hypercomplexité du droit... Quelques années après les premières Lois de 1982 et 1983, le droit de l'urbanisme décentralisé est interpellé par les défenseurs de l'environnement... Passant des mains de technocrates bétonneurs à cellles d'élus laxistes et démagogues, serait-il tombé de Charybde en Scylla? Au-delà des diatribes alarmistes, voici l'occasion de faire un bilan et d'analyser les nouveaux rapports entre l'Etat et les communes pour explorer les évolutions possibles de la planification territoriale de l'environnement. |
| Note de contenu : | Paris, SCET, 1990.- 37 p., ann., tabl. |
| Diffusion : | Diffusable au public |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 100000369 | 10578-ESP3 | Texte imprimé | Centre de documentation | URBANISME | Disponible |
