|
Titre :
|
Nouveaux (Les) enjeux du POS; Le plan d'occupation des sols, après la réforme de l'urbanisme (1994-1995).
|
|
Auteurs :
|
JEAN-CLAUDE BONICHOT ;
THIBAUT CELERIER ;
PAUL LASSUS ;
BRUNO CHEVREUX
|
|
Type de document :
|
Livre
|
|
Editeur :
|
Paris : EFE
, 1995
|
|
Note générale :
|
(Collection Référence Première Urbanisme)
|
|
Catégories :
|
Thésaurus Urbamet
AMENAGEMENT URBAIN
;
ASPECT CONTENTIEUX
;
MISE EN OEUVRE
;
POS
;
REFORME
;
REGLEMENT DU POS
;
REVISION
;
SDAU
;
ZAC
|
|
Résumé :
|
Après la réforme du droit de l'urbanisme intervenu en 1994 et 1995, cet ouvrage constitue le manuel de l'élaboration, de l'adaptation et de l'application des plans d'occupation des sols juridiquement sûrs. Il expose concrètement comment élaborer un POS dans le respect des normes supérieures, déjouer les pièges de la procédures, définir le parti d'urbanisme, choisir entre modification et révision, prendre en compte les opérations d'aménagement. Enfin il explicite les conséquences de l'annulation ou de l'illégalité des POS sur les permis de construire.
|
|
Note de contenu :
|
Paris, EFE, 1995.- 255 p.
|
|
Diffusion :
|
Diffusable au public
|
