| Titre : | Guide sur les dispositions opposables du PLU |
| Auteurs : | LANGLOIS, Corinne, Auteur ; POUPINOT, Pascale, Auteur ; SCHOENMAKERS, Vincent, Auteur |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | [Paris-La Défense] : DGALN, Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature , 03/2020 |
| Article en page(s) : | 266 p. |
| ISBN/ISSN/EAN : | 979-10-90777-21-7 |
| Catégories : |
Thésaurus Urbamet AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ; CODE DE L'URBANISME ; DEPLACEMENT ; GUIDE ; LIMITATION ; LOI DE SOLIDARITE ET DE RENOUVELLEMENT URBAINS ; PATRIMOINE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL ; PLANIFICATION URBAINE ; PROJET D'AMENAGEMENT ; PROJET D'URBANISME ; PROTECTION DE LA NATURE ; QUALITE DE LA VIE ; URBANISATION |
| Résumé : | Ce guide a pour objectif principal de traiter des dispositions opposables du PLU : orientations d'aménagement et de programmation (OAP) et règlement écrit et graphique. Il décrit néanmoins l'articulation entre ces parties réglementaires et les autres parties du PLU. |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 1852 | 17028-DRO | Texte imprimé | Centre de documentation | DROIT | Consultable sur place Exclu du prêt |
