| Titre : | Bilan réglementaire du SCoT d'Agglopole Provence |
| Auteurs : | Hervé NOLO |
| Type de document : | Etude |
| Editeur : | Marseille : AGAM , 10/2019 |
| Article en page(s) : | 68 p. |
| Illustration : | ill. en coul. , cart., graph., tabl. |
| Catégories : |
Localisation PAYS SALONAISThésaurus Urbamet EVALUATION ; SCHEMA DE COHERENCE TERRITORIAL |
| Mots-clés: | SCOT |
| Résumé : | Le Code de l’urbanisme prévoit que tout SCoT doit faire l’objet d’une évaluation de ses résultats six ans au plus tard après son approbation. Approuvé le 15 avril 2013, le SCoT d’Agglopole Provence doit ainsi donner lieu à la réalisation d’un bilan réglementaire avant fin 2019. Établie en partenariat avec le conseil de territoire, cette évaluation s’articule autour d’une approche quantitative (déclinant 7 indicateurs) et d’une approche qualitative (mesurant les avancées relatives aux orientations du SCOT sur les secteurs de projets identifiés). Ce bilan réglementaire permet d’apprécier tout aussi bien l’efficacité d’une prescription, l’atteinte d’un objectif chiffré ou la pertinence effective d’une orientation. Il autorise également le maintien des SCoT en vigueur, tout en alimentant les réflexions menées en vue de l’élaboration du SCoT métropolitain. |
| Diffusion : | Non diffusable |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 2404 | 2019-124 | Texte imprimé | Centre de documentation | ETUDES | Consultable sur place Exclu du prêt |
Documents numériques (1)
 2019_SCOT_bilan reglementaire_Pays Salonais Adobe Acrobat PDF |
