| Titre : | Regards de l'Agam n° 83 - HABITAT - TVA à taux réduit en zones ANRU : dynamiques de marché et diversification sociale |
| Auteurs : | Laure VIDAL ; Nicolas SABLIER |
| Type de document : | Publication |
| Editeur : | Marseille : AGAM , 06/2019 |
| Article en page(s) : | 8 p. |
| Illustration : | ill. en coul., cart., graph., phot. |
| Collection : | Regards de l'Agam, ISSN 2266-6257, num. 83 |
| Catégories : |
Thésaurus Urbamet ACCESSION A LA PROPRIETE ; CONSTRUCTION ; LOGEMENT NEUF ; MARCHE DU LOGEMENT ; OFFRE DE LOGEMENT ; POLITIQUE DE LA VILLE ; TVALocalisation AIX-MARSEILLE-PROVENCE |
| Résumé : |
La réduction des disparités entre territoires constitue depuis longtemps le leitmotiv des politiques urbaines. Aux côtés de divers dispositifs d’aides nationales ou locales, la TVA réduite ou TVA ANRU "constitue depuis plus de dix ans un instrument fiscal original" destiné à répondre à cette ambition de diversification.
Quelle est la réalité locale d’un dispositif fixé nationalement ? Quels enseignements peut-on en tirer ? Grâce à une analyse des caractéristiques de cette nouvelle offre et de leurs acquéreurs, l’Agam a souhaité proposer une première mesure de l’atteinte des objectifs de diversification inscrite au cœur de la politique nationale de rénovation urbaine. |
| Diffusion : | Diffusable au public |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 2042 | 2019-015 | Texte imprimé | Centre de documentation | ETUDES | Disponible |
Documents numériques (1)
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