| Titre : | PLU de Marseille : Mise en compatibilité avec la carrière Ste Marthe du 28/06/2018 approuvée du 28/06/2018 |
| Auteurs : | Simon HALIOUA ; Sylvie PINNA ; Fanny BARBE |
| Type de document : | Etude |
| Editeur : | Marseille : AGAM , 06/2018 |
| Catégories : |
Localisation MARSEILLE ; SAINTE-MARTHEThésaurus Urbamet CARRIERE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLANIFICATION URBAINE |
| Résumé : |
Le projet de renouvellement et d’extension de la carrière de Sainte‐Marthe existante relève d’une demande d’autorisation environnementale unique établie au titre des installations classées pour la protection de l’environnement (dossier spécifique indépendant de la procédure de MeC).
Le Code de l’Environnement spécifie que l’autorisation d’exploiter ne peut être accordée que si le document d’urbanisme opposable est compatible avec l’activité projetée. De ce fait, le PADD et la planche graphique A19 du PLU sont modifiés. |
| Diffusion : | Diffusable au public |
| En ligne : |
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Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 1527 | 2018-057 | Texte imprimé | Centre de documentation | ETUDES | Consultable sur place Exclu du prêt |
