| Titre : | Guide de la modernisation du contenu du plan local d’urbanisme |
| Auteurs : | Emmanuelle COSSE, Préfacier, etc. |
| Type de document : | Doc. de référence |
| Editeur : | Ministère du logement , 04/2017 |
| Note générale : | mise à jour 04/09/17 |
| Catégories : |
Thésaurus Urbamet FRANCE ; GUIDE ; PLAN LOCAL D'URBANISME |
| Résumé : |
Le décret de modernisation du contenu du Plan Local d’Urbanisme, entré en vigueur le 1er janvier 2016, a permis aux auteurs de PLU(i) de réinterroger, avec les élus, leur manière de concevoir leur document d’urbanisme. La nouvelle structure et les outils complémentaires mis à leur disposition ont pour objectif d’en faciliter l’écriture en remettant le projet de territoire au cœur du document.
Pour accompagner cette réforme, un guide présente les nouvelles possibilités offertes aux collectivités pour la décliner, et traduire leur projet de territoire dans leur PLU au regard des objectifs nationaux et des attentes des porteurs de projets de construction. |
| Diffusion : | Diffusable au public |
| En ligne : |
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