| Titre : | Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat 2016 : n° 20 |
| Auteurs : | GRIDAUH |
| Type de document : | Livre |
| Editeur : | Antony : Le Moniteur , 2016 |
| Article en page(s) : | 1 vol. (628 p.) |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-281-13206-9 |
| Note générale : |
N° 20
Table des matières en anglais |
| Catégories : |
Thésaurus Urbamet AUTORISATION ; DROIT DE L'URBANISME ; OUVRAGE DE REFERENCE ; PLAN LOCAL D'URBANISME ; TEXTE JURIDIQUE |
| Résumé : |
Publié chaque année depuis près de 20 ans, le DAUH est la mémoire du droit de l’aménagement, de l’urbanisme et de l’habitat. Le DAUH est le seul inventaire annuel commenté des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales, ce qui en fait un recueil incontournable pour la maîtrise de la matière.
Ainsi, cette 20e édition, comme les précédentes, comprend trois parties : la première partie comporte la présentation de la réforme du contenu du PLU par le décret du 29 décembre 2015 ; la deuxième partie de l'ouvrage rend compte de l'évolution des textes officiels, de la jurisprudence, de la doctrine et de la pratique au cours de l'année écoulée ; enfin, la troisième partie, consacrée aux différents droits de l'urbanisme étrangers, fait le point des évolutions récentes intervenues en Grèce et en Turquie. |
| Diffusion : | Diffusable au public |
| En ligne : |
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Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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| 40 | 16646-DRO | Texte imprimé | Centre de documentation | DROIT | Consultable sur place Exclu du prêt |
