Titre : | PLU de Marseille : 2ème modification (version datée déc. 2015) |
Auteurs : | Audrey CAMPAGNO ; Anne-Clarisse REBEYROLE ; Benoit NICOLAS ; Aurélie BEHR ; Sébastien MORUCCI ; Eric GIRARD-REYDET |
Type de document : | Etude |
Editeur : | Marseille : AGAM , 12/2015 |
Catégories : |
Localisation MARSEILLEThésaurus Urbamet PLAN LOCAL D'URBANISME ; PLANIFICATION URBAINE |
Résumé : | Le PLU a fait l’objet d’une deuxième modification prescrite par arrêté en date du 4 novembre 2014 du Président de la Communauté urbaine MPM et approuvé par délibération du 21 décembre 2015 du Conseil Communautaire de MPM. Cette procédure de modification a porté sur deux objets : prise en compte des opérations publiques et/ou importantes pour le territoire, que ce soit de nouvelles opérations ou des opérations déjà existantes mais qui nécessitent des évolutions ; corrections et modifications et/ou évolutions de différentes sortes et origines surtout au regard des retours d'application qui ont pu être fait depuis l'entrée en vigueur du document. |
Diffusion : | Diffusable au public |
Exemplaires (1)
Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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100012724 | 2015-092 | Texte imprimé | Centre de documentation | ETUDES | Consultable sur place Exclu du prêt |