RESSOURCES DOCUMENTAIRES DE L'AGAM

8 recherche sur le mot-clé 'communauté d'agglomération'   

Congrès

Diagnostics de Pays et de Commmunautés d'Agglomération . Actes des Rencontres de l'INSEE 20 novembre 2002 - Rouen.

INSEE, Institut national de la statistique et des études économiques | Paris : INSEE | 2003

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Livre

Intercommunalité au service du projet de territoire.

GERARD LOGIE | SYROS | 2000

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Livre

Code pratique de l'intercommunalité : compétences, financement et fonctionnement.

MICHEL DEGOFFE | Antony : Le Moniteur | 2001

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Bulletin : Périodique

TERRITOIRES, 398 - mai 1999 - Lois Chevènement et Voynet : un souffle pour l'intercommunalité ?

398 01/05/1999

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Rapport

Loi relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale. Document de mise en oeuvre - Juillet 1999.

DGCL, MINISTERE DE L'INTERIEUR | DGCL | 1999

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Usuel

Le code de la coopération intercommunale annoté et commenté.

DOMINIQUE DUPORCQ ; PHILIPPE SCHMIDT ; CHRISTIAN LALU ; RENE ESCALLE | Antony : La Lettre du cadre territorial | 1999

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Rapport

Loi Chevènement : analyse, commentaires et perspectives.

PHILIPPE PETIT ; PIERRE-STEPHANE REY | Antony : La Lettre du cadre territorial | 1999

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Bulletin : Périodique

PROBLEMES ECONOMIQUES ET SOCIAUX, 811 - nov. 1998 - Enjeux de l'intercommunalité.

811 06/11/1998

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