COMMENTAIRE DE TEXTES JURIDIQUES Catalogue en ligne

Catégories

Thésaurus Urbamet > Urbamet > INFORMATION - DOCUMENTATION - COMMUNICATION > DOCUMENTATION > ANALYSE DOCUMENTAIRE > INDEXATION > ANALYSE DE LA FORME > CONTEXTE CIRCONSTANCIEL > ANALYSE COMMENTAIRE > COMMENTAIRE DE TEXTES JURIDIQUES

COMMENTAIRE DE TEXTES JURIDIQUES

Voir aussi

DOCTRINE DU DROIT

Documents disponibles dans cette catégorie (93)

Ajouter le résultat dans votre panier Visionner les documents numériques Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Article

Affichage publicitaire : encadrer, oui, mais comment ?

Antony : La Gazette des communes 25/01/2023

Voir

En ligne

Ajouter au panier

Livre

Nouveau (Le) régime des divisions foncières : lotissements, détachements, formulaires, cas pratiques

PERIGNON, Sylvain | Antony : Le Moniteur | 2008

Voir

Disponible

Ajouter au panier

Réserver

Livre

Plan Local d'Urbanisme.

ISABELLE HOCREITERE ; VALERIE GUEGUEN | BERGER-LEVRAULT | 2008

Voir

Non prêtable

Ajouter au panier

Réserver

Etude

Projet de Parc National des Calanques. Contributions et analyses de l'Agam.

Hélène BALU | Marseille : AGAM 40 p | 2008

Voir

Non prêtable

Ajouter au panier

Réserver

Etude

Littoral : la loi littoral en quelques mots ; le Conseil National du littoral : lieu d'échanges et d'expertise ; le littoral de MPM : un territoire exceptionnel en mouvement.

Hélène BALU | Marseille : AGAM 6 p | 2006

Voir

Non prêtable

Ajouter au panier

Réserver

Etude

Décentralisation de la compétence Logement. Contexte et premières réflexions méthodologiques. Document de travail.

AGAM, Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise | Marseille : AGAM 8 p | 2003

Voir

Non prêtable

Ajouter au panier

Réserver

Usuel

Dictionnaire de l'urbanisme : 800 mots, actes et procédures. Jurisprudence, doctrine, analyse.

PHILIPPE CHATEAUREYNAUD | Antony : Le Moniteur | 2003

Voir

Non prêtable

Ajouter au panier

Réserver

Etude

Le réseau Natura 2000 : une déclinaison du développement durable. Note technique.

Hélène BALU | Marseille : AGAM 8 p | 2003

Voir

Non prêtable

Ajouter au panier

Réserver

Livre

Le SCOT ou le schéma de cohérence territoriale. Du schéma directeur au SCOT. Périmètre, élaboration et gestion. La nouvelle planification urbaine.

CECILE BENOIT | Antony : Le Moniteur | 2003

Voir

Disponible

Ajouter au panier

Réserver

Livre

Les débats sur la ville 4. Solidarité et renouvellement urbains : propos sur la loi SRU.

A'URBA, Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine | CONFLUENCES | 2002

Voir

Disponible

Ajouter au panier

Réserver

Etude

Environnement stations d'épuration. Note technique.

Hélène BALU | Marseille : AGAM 25 p | 2002

Voir

Non prêtable

Ajouter au panier

Réserver

Rapport

Loi (La) solidarité et renouvellement urbains (loi SRU) : analyse et commentaires. 2ième édition.

Christian LEGRAND | Antony : La Lettre du cadre territorial | 2002

Voir

Non prêtable

Ajouter au panier

Réserver

Livre

Loi SRU en 90 questions.

MARTINE CAILLAUD ; BERNARD AUBERT | Antony : Le Moniteur | 2002

Voir

Non prêtable

Ajouter au panier

Réserver

Congrès

Loi SRU et droit de l'urbanisme. Les prévisions et les règles d'urbanisme. Les actes et les opérations d'urbanisme. Actes de colloque.

IEJUC, INSTITUT DES ETUDES JURIDIQUES DE L'URBANISME ET DE LA CONSTRUCTION ; DROIT ET VILLE | IEJUC | 2002

Voir

Disponible

Ajouter au panier

Réserver

Livre

Loi Voynet, Chevènement, SRU. Un regard d'ensemble sur le nouveau cadre législatif d'organisation du territoire. Trois lois qui renouvellent le rôle de l'état sur les territoires urbains.

JEAN FREBAULT ; CODIRDU, COMITE DES DIRECTEURS POUR LE DEVELOPPEMENT URBAIN | Lyon : CERTU | 2002

Voir

Non prêtable

Ajouter au panier

Réserver

Centre de documentation AGAM

RESSOURCES DOCUMENTAIRES DE L'AGAM

Se connecter

Accueil

Sélection de la langue

Adresse

Catégories

COMMENTAIRE DE TEXTES JURIDIQUES

Voir aussi

Documents disponibles dans cette catégorie (93)

Affichage publicitaire : encadrer, oui, mais comment ?

En ligne

Nouveau (Le) régime des divisions foncières : lotissements, détachements, formulaires, cas pratiques

Plan Local d'Urbanisme.

Projet de Parc National des Calanques. Contributions et analyses de l'Agam.

Littoral : la loi littoral en quelques mots ; le Conseil National du littoral : lieu d'échanges et d'expertise ; le littoral de MPM : un territoire exceptionnel en mouvement.

Décentralisation de la compétence Logement. Contexte et premières réflexions méthodologiques. Document de travail.

Dictionnaire de l'urbanisme : 800 mots, actes et procédures. Jurisprudence, doctrine, analyse.

Le réseau Natura 2000 : une déclinaison du développement durable. Note technique.

Le SCOT ou le schéma de cohérence territoriale. Du schéma directeur au SCOT. Périmètre, élaboration et gestion. La nouvelle planification urbaine.

Les débats sur la ville 4. Solidarité et renouvellement urbains : propos sur la loi SRU.

Environnement stations d'épuration. Note technique.

Loi (La) solidarité et renouvellement urbains (loi SRU) : analyse et commentaires. 2ième édition.

Loi SRU en 90 questions.

Loi SRU et droit de l'urbanisme. Les prévisions et les règles d'urbanisme. Les actes et les opérations d'urbanisme. Actes de colloque.

Loi Voynet, Chevènement, SRU. Un regard d'ensemble sur le nouveau cadre législatif d'organisation du territoire. Trois lois qui renouvellent le rôle de l'état sur les territoires urbains.