PROCEDURE D'USAGE Catalogue en ligne

Catégories

Thésaurus Urbamet > Urbamet > FONCIER - PROPRIETE > PROPRIETE > USAGE DE LA PROPRIETE > PROCEDURE D'USAGE

AFFECTATION	DECLASSEMENT	LIBERATION
REQUISITION

PROCEDURE D'USAGE

Documents disponibles dans cette catégorie (22)

Ajouter le résultat dans votre panier Visionner les documents numériques Affiner la recherche

Etendre la recherche sur niveau(x) vers le bas

Article

Les "Zapatatistes" expulsés

Marseille : La Provence 29/06/2022

Voir

Ajouter au panier

Article

À Kalliste, les squats encore évacués

Marseille : La Provence 11/05/2022

Voir

Ajouter au panier

Article

Château-Gombert - Marseille : les locataires du Magistère priés de rendre leurs clefs

Marseille : La Provence 10/04/2022

Voir

En ligne

Ajouter au panier

Article

Marseille : fin de trêve et début de galère

Marseille : La Provence 31/03/2022

Voir

En ligne

Ajouter au panier

Article

Marseille : les squatteurs demandent des logements décents

Marseille : La Provence 24/02/2022

Voir

En ligne

Ajouter au panier

Article

Une convention pour expulser les dealers ou leur famille

Marseille : La Provence 22/10/2021

Voir

Ajouter au panier

Article

Les associations alertent sur la reprise des expulsions

Marseille : La Marseillaise 08/07/2021

Voir

Ajouter au panier

Article

Logement : dialogue de sourds entre le ministre et les collectifs

Marseille : La Provence 1 05/10/2019

Voir

Ajouter au panier

Article

L'État fait appel à l'hébergement social pour reloger les évacués marseillais

Marseille : Marsactu 29/11/2018

Voir

En ligne

Ajouter au panier

Article

Ces 570 bidonvilles que la France ne veut pas voir

Paris : Le Monde 20/10/2017

Voir

En ligne

Ajouter au panier

Etude

Guide des outils et procédures PLH-MPM.

Olivier MINELLI | Marseille : AGAM 12 p | 2006

Voir

Non prêtable

Ajouter au panier

Réserver

Rapport

Lutte contre les exclusions. Loi d'orientation. Volet logement.

METL, MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT | METL | 1999

Voir

Disponible

Ajouter au panier

Réserver

Rapport

Immigration clandestine et séjour irrégulier en France ; Tome 1 rapport.

JEAN-PIERRE PHILIBERT ; ASSEMBLEE NATIONALE | Assemblée Nationale | 1996

Voir

Disponible

Ajouter au panier

Réserver

Bulletin : Article

PASSERELLES, 6 - 1994 - Vivre en ville; Des stratégies pour les plus pauvres

01/01/1994

Voir

Disponible

Ajouter au panier

Réserver

Livre

Et Marseille fut libérée-23 Août-28 Août 1994.

Jean CONTRUCCI | Autres Temps | 1994

Voir

Disponible

Ajouter au panier

Réserver