RESSOURCES DOCUMENTAIRES DE L'AGAM

Livre

Maîtrise d'ouvrage publique. Montage et suivi d'une opération de construction. Deuxième édition.

PHILIPPE ESTINGOY ; MICHEL RABATEL | Antony : Le Moniteur | 2002

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Diaporama

Plan d'Occupation des Sols. PLU de Marseille. Révision prescrite le 30-09-1996, approuvée le 22-12-2000.

Jacques SEIGUE | Marseille : AGAM 40 p | 2002

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Livre

Le PLU ou Plan Local d'Urbanisme. Du POS au PLU. La carte communale. Pièges et contraintes. La nouvelle planification urbaine.

ISABELLE CASSIN | Antony : Le Moniteur | 2002

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Rapport

Loi (La) solidarité et renouvellement urbains (loi SRU) : analyse et commentaires.

Christian LEGRAND | Antony : La Lettre du cadre territorial | 2001

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Bulletin : Périodique

D'Architectures, HS déc. 2000 - La loi MOP, mode d'emploi.

01/01/2000

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Bulletin : Périodique

Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° spécial - 2000 - Numéro spécial. Loi SRU.

01/01/2000

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Rapport

Plan (le) d'occupation des sols de la Ville de Marseille révisé en 2000.

Ville de Marseille | Marseille : Ville de Marseille | 2000

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Livre

Plan régional pour la qualité de l'air Provence-Alpes-Côte d'Azur.

MATE, MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT ; DRIRE PACA, DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR ; COREP, COMMISSION REGIONALE D'ELABORATION DU PRQA | DRIRE PACA | 2000

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Livre

Intervenir en quartiers anciens. Enjeux, démarches, outils.

METL, MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT ; ANAH, MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION | Antony : Le Moniteur | 1999

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Usuel

Le plan d'occupation des sols. Contenu : le dossier du POS, le rapport de présentation, le règlement, les documents graphiques et les annexes.

PATRICK HOCREITERE | METL | 1999

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Rapport

Lois, décrets, réponses ministérielles et circulaires concernant le code de l'urbanisme intervenus en 1997.

METL, MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT | METL | 1997

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Usuel

Plan (Le) d'Occupation des Sols; Recueil de circulaires administratives; Janvier 1997.

PATRICK HOCREITERE ; DAU, DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME ; SCURE, CABINET MARC FOUDRAZ | JO | 1997

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Atlas

Atlas départemental des zones inondables.

DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE | CONSEIL GENERAL 13 | 1996

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Texte juridique

EUROMEDITERRANEE ; DELIBERATIONS ET DEBATS 27 FEVRIER 1995 - 27 JUILLET 1995 ; DECRET DU 13 OCTOBRE 1995 PORTANT CREATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC ; TOME I ; TOME II

Ville de Marseille ; DIRECTION DU SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL | Marseille : Ville de Marseille | 1996

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Texte juridique

Circulaire du 15 mars 1995 realtive aux instruments de protection et de mise en valeur des paysages.

METT, MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURISME ; ME, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT | METT | 1995

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