RESSOURCES DOCUMENTAIRES DE L'AGAM

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Marseille : rue d'Aubagne, le projet de réserve foncière au tribunal

Laurence MILDONIAN, Auteur | Marseille : La Provence | 03/04/2023

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Vers une forte montée en charge de la lutte contre l’insalubrité.

David COQUILLE, Auteur | Marseille : La Marseillaise | 20/02/2023

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Un énième arrêté de péril pris sur le Gyptis

David COQUILLE, Auteur | Marseille : La Marseillaise | 29/12/2022

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Stationnement des vélos : de nouvelles obligations pour les copropriétés

Nathalie COULAUD, Auteur | Paris : Le Monde | 06/12/2022

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Discorde autour des panneaux publicitaires

Marseille : La Provence 26/10/2022

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Zéro artificialisation nette : le décret encadrant l'urbanisme commercial est paru

Philie MARCANGELO LEOS, Auteur | Paris : Localtis | 14/10/2022

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Publicité lumineuse, portes ouvertes des magasins : les deux décrets sur la sobriété enfin publiés

Anne LENORMAND, Auteur | Paris : Localtis | 07/10/2022

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Sobriété : deux décrets pour éteindre les publicités et fermer les portes

Lena JABRE, Auteur | Antony : La Gazette des communes | 06/10/2022

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Tourisme : entrée en vigueur du nouveau classement "auberges collectives"

COLETTE , Auteur | Paris : Localtis | 13/09/2022

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Droit de préemption sur les aires de captage d'eau : le décret est paru

Philie MARCANGELO LEOS, Auteur | Paris : Localtis | 12/09/2022

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Les dark stores seront bien considérés comme des entrepôts

Emilie ZAPALSKI, Auteur | Paris : Localtis | 06/09/2022

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Varenne agricole de l'eau : le décret controversé sur les volumes hivernaux prélevables est paru

Philie MARCANGELO LEOS, Auteur | Paris : Localtis | 31/08/2022

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JORF - Services numériques d'assistance aux déplacements : impact environnemental de nos déplacements (ZFE, report modal, hiérarchie des tronçons routiers...

GUEUGNON : IDCiTé 08/08/2022

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Le 197 la Capelette, la ruine qui vole de péril en péril

Marseille : La Marseillaise 04/08/2022

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Arrêtés d'insalubrité, la quête des taudis de l'été

David COQUILLE, Auteur | Marseille : La Marseillaise | 02/08/2022

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Accrochage politique autour des incivilités dans les piscines

Marseille : La Marseillaise 01/08/2022

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Des décrets contre la publicité lumineuse

Marseille : La Provence 25/07/2022

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Lancement de la consultation du public sur le septième programme d'action national « Nitrates »

DREAL PACA 13/07/2022

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Un projet de décret veut quadrupler le temps d'activité des centrales à charbon l'hiver prochain

Paris : Actu-Environnement 30/06/2022

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Mussuguet : l’accès est désormais réglementé

Marseille : La Provence 23/06/2022

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Le Cerema opère sa mue pour orienter davantage son expertise vers les collectivités territoriales

Paris : Localtis 17/06/2022

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Marseille : les jet-skis mis au ban des Olympiades

Marseille : La Provence 10/06/2022

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Le Parc des Calanques conventionne une plateforme de location de bateaux

Marseille : La Marseillaise 09/06/2022

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Article : Périodique

La voie s'ouvre pour les biocarburants

Dans Ville, rail & transports (660, juin 2022)

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De nouvelles mesures à Marseille face à une sécheresse "précoce"

Marseille : La Provence 23/05/2022

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La carte des aides à finalité régionale 2022-2027 presque prête

Paris : Localtis 17/05/2022

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La politique de la ville a son comité d'histoire

Paris : Localtis 03/05/2022

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Verdissement de la commande publique : le décret publié

Paris : Localtis 03/05/2022

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Lutte contre l'artificialisation des sols : les deux premiers décrets publiés

Paris : Localtis 02/05/2022

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Prise en compte de l'érosion côtière dans les documents d'urbanisme : une liste de 126 communes établie par décret

Paris : Localtis 02/05/2022

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Article : Périodique

Un règlement départemental de voirie est-il opposable à une autorisation unique d'éoliennes terrestres? : Autorisations d'occupation du sol

Dans Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme (3/22, mai-juin 2022)

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Verdissement des plateformes de livraison : le décret est paru

Paris : Actu-Environnement 06/04/2022

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Modification de l'indice des loyers commerciaux : une bouffée d'oxygène pour les commerces

Paris : Localtis 15/03/2022

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Réutilisation des eaux usées traitées : un décret encadre strictement les nouveaux usages

Paris : Localtis 11/03/2022

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Loi Climat et Résilience : un projet de décret en consultation pour limiter l'extension aéroportuaire

Paris : Localtis 04/03/2022

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Comment diminuer l'emprise publicitaire dans le pays d’Aix ?

Marseille : La Provence 1 01/03/2022

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Article : Périodique

Les intercos déclarent la guerre aux panneaux publicitaires

Dans Gazette des communes (8/2604, du 28 février au 6 mars 2022)

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Lutte contre l'artificialisation : Jean Castex donne le mode d'emploi

Paris : Actu-Environnement 23/02/2022

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Lutte contre l'artificialisation des sols : les préfets appelés à accompagner les élus

Paris : Localtis 18/02/2022

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Projet de décret sur les zones de protection forte : les associations d'élus y voient "un passage en force du gouvernement"

Paris : Localtis 09/02/2022

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L'État acte la création de la société publique de rénovation des écoles marseillaises

Marseille : Made in Marseille 27/01/2022

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Vers un arrêté d'interruption des travaux sur la bastide ruinée

Marseille : La Marseillaise 27/01/2022

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À Marseille, "70 % des enseignes illégales"

Marseille : La Provence 13/01/2022

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La métropole pas décidée à tourner la page de la pub dans les rues

Marseille : Marsactu 10/01/2022

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Publicité extérieure : vers une légère réduction des surfaces

Paris : Localtis 03/12/2021

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Article

Lutte contre l'artificialisation des sols : une circulaire précise comment restructurer le foncier

Paris : Actu-Environnement 21/10/2021

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Évaluation environnementale des documents d'urbanisme : le décret de refonte est paru

Paris : Localtis 18/10/2021

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Vaccination, pass sanitaire : ce qui sera inscrit - ou pas - dans la loi

Paris : Localtis 15/07/2021

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Article

Le "mur Zidane" devrait bientôt être débarassé de toute publicité

Marseille : La Marseillaise 13/07/2021

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Article

Vaccination et pass sanitaire : précisions, réactions... et encore beaucoup de questions

Paris : Localtis 13/07/2021

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Un décret organise l'autoconsommation collective d'électricité dans les HLM

Paris : Localtis 08/07/2021

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Evaluation environnementale : un nouveau décret pour combler les trous dans la raquette

Paris : Localtis 30/06/2021

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Deux décrets réorganisent le traitement des déchets de la démolition/rénovation de bâtiments

Paris : Localtis 28/06/2021

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Article : Périodique

Emballages plastique : un objectif de réduction de 20% entre 2018 et fin 2025

Dans Actu Environnement (414, juin 2021)

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Article

Une plaisance mieux encadrée dans le parc des Calanques

Marseille : La Marseillaise 21/05/2021

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Article

Plastiques à usage unique : un décret trace la feuille de route jusqu'en 2025

Paris : Localtis 03/05/2021

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Le dispositif national de surveillance de la qualité de l'air ambiant doit aussi surveiller l'impact de la pollution sur les écosystèmes

Paris : Localtis 21/04/2021

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Article

Un décret met en place l'harmonisation et la simplification des polices de l'habitat

Paris : Localtis 11/01/2021

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Quand la métropole gonfle la note des pistes cyclables - Aubagne : la publicité ne fera bientôt plus recette

Marseille : La Marseillaise 1 16/12/2020

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Article

Covid-19 : l'arrêté préfectoral portant sur la zone d'alerte

Marseille : Gomet 28/09/2020

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Zones à faibles émissions mobilité : le décret est paru

Paris : Localtis 17/09/2020

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Article

Mont Ventoux. On y est : c'est un parc naturel !

Marseille : La Provence 1 28/07/2020

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Article

Lancement du guide « Sports dans la nature » profiter des activités de nature en préservant les espaces naturels

Paris : Ministère chargé des Sports 27/07/2020

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Article

Pratiquer les sports de nature dans les espaces naturels protégés : 10 principes à respecter

Paris : Ministère chargé des Sports 26/11/2019

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Livre

Logistique (La) urbaine : connaître et agir.

CEREMA | Bron : CEREMA | 2014

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Livre

La dimension juridique de l'écriture du plan local d'urbanisme

HENRI JACQUOT | GRIDAUH | 2013

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Livre

Plan de Déplacements Urbains de Marseille Provence Métropole 2013-2023

MPM, COMMUNAUTE URBAINE MARSEILLE PROVENCE METROPOLE | MPM | 2013

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Etude

Pos de Marseille : mise en compatibilité le 29 juin 2012

Anne-Clarisse REBEYROLE | Marseille : AGAM 1300 p. | 06/2012

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Etude

PLU de Marseille : liste des éléments des planches graphiques et des annexes

DE ZERBI VALLEE | Marseille : AGAM 9 p. | 2010

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Livre

Urbanisme commercial : régime des autorisations de création, d'extension et de transfert. Equipements commerciaux et artisanaux, cinématographiques et hôteliers. Prévention des contentieux

PIERRE LETANG | Antony : Le Moniteur | 2010

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Etude

Prescriptions du PDU concernant l'article 12 du PLU de Marseille.

Vincent TINET | Marseille : AGAM 2 p | 2007

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Livre

Equipements sportifs. Aspects socioéconomiques. Programmation et dispositions fonctionnelles. Contraintes environnementales et de sécurité. Typologies. Cadre réglementaire. 15 réalisations exemplaires.

Catherine SABBAH ; François VIGNEAU | Antony : Le Moniteur | 2006

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Etude

L'histoire urbaine marseillaise au regard des grandes périodes de construction de logements. Quelques dates clés de 1945 à nos jours. Document de travail.

Patricia ANTALOVSKY | Marseille : AGAM 12 p | 2004

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Rapport

L'espace urbain et la règle à Paris 1990-2002. Eléments d'analyse urbaine. 2002.

APUR, ATELIER PARISIEN D'URBANISME ; LLTR, ARCHITECTURE URBANISME LE BOURSICOT LOTH TESTAS ROBERT | LLTR | 2002

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Rapport

Loi (La) solidarité et renouvellement urbains (loi SRU) : analyse et commentaires. 2ième édition.

Christian LEGRAND | Antony : La Lettre du cadre territorial | 2002

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Livre

Maîtrise d'ouvrage publique. Montage et suivi d'une opération de construction. Deuxième édition.

PHILIPPE ESTINGOY ; MICHEL RABATEL | Antony : Le Moniteur | 2002

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Diaporama

Plan d'Occupation des Sols. PLU de Marseille. Révision prescrite le 30-09-1996, approuvée le 22-12-2000.

Jacques SEIGUE | Marseille : AGAM 40 p | 2002

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Livre

Le PLU ou Plan Local d'Urbanisme. Du POS au PLU. La carte communale. Pièges et contraintes. La nouvelle planification urbaine.

ISABELLE CASSIN | Antony : Le Moniteur | 2002

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Rapport

Loi (La) solidarité et renouvellement urbains (loi SRU) : analyse et commentaires.

Christian LEGRAND | Antony : La Lettre du cadre territorial | 2001

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Bulletin : Périodique

D'Architectures, HS déc. 2000 - La loi MOP, mode d'emploi.

01/01/2000

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Bulletin : Périodique

Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° spécial - 2000 - Numéro spécial. Loi SRU.

01/01/2000

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Rapport

Plan (le) d'occupation des sols de la Ville de Marseille révisé en 2000.

Ville de Marseille | Marseille : Ville de Marseille | 2000

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Livre

Plan régional pour la qualité de l'air Provence-Alpes-Côte d'Azur.

MATE, MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT ; DRIRE PACA, DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT PROVENCE-ALPES-COTE-D'AZUR ; COREP, COMMISSION REGIONALE D'ELABORATION DU PRQA | DRIRE PACA | 2000

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Livre

Intervenir en quartiers anciens. Enjeux, démarches, outils.

METL, MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT ; ANAH, MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION | Antony : Le Moniteur | 1999

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Usuel

Le plan d'occupation des sols. Contenu : le dossier du POS, le rapport de présentation, le règlement, les documents graphiques et les annexes.

PATRICK HOCREITERE | METL | 1999

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Rapport

Lois, décrets, réponses ministérielles et circulaires concernant le code de l'urbanisme intervenus en 1997.

METL, MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT | METL | 1997

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Usuel

Plan (Le) d'Occupation des Sols; Recueil de circulaires administratives; Janvier 1997.

PATRICK HOCREITERE ; DAU, DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME ; SCURE, CABINET MARC FOUDRAZ | JO | 1997

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Atlas

Atlas départemental des zones inondables.

DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE | CONSEIL GENERAL 13 | 1996

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Texte juridique

EUROMEDITERRANEE ; DELIBERATIONS ET DEBATS 27 FEVRIER 1995 - 27 JUILLET 1995 ; DECRET DU 13 OCTOBRE 1995 PORTANT CREATION DE L'ETABLISSEMENT PUBLIC ; TOME I ; TOME II

Ville de Marseille ; DIRECTION DU SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL | Marseille : Ville de Marseille | 1996

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Texte juridique

Circulaire du 15 mars 1995 realtive aux instruments de protection et de mise en valeur des paysages.

METT, MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURISME ; ME, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT | METT | 1995

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Livre

Création, extension, transport de surfaces commerciales; Mieux comprendre lois et décrets.

ACFCI-CECOD, ASSEMBLEE DES CHAMBRES FRANCAISES DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE | livre | 1995

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Dossier

Loi relative au renforcement de la protection de l'environnement du 2 février 1995; Dossier documentaire.

Patricia ANTALOVSKY | Marseille : AGAM | 1995

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Livre

Maîtrise d'ouvrage publique; Montage et suivi d'une opération de construction.

PHILIPPE ESTINGOY ; MICHEL RABATEL | Antony : Le Moniteur | 1994

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Usuel

Technique du droit de l'urbanisme. Textes de la loi Bosson du 9 février 1994 et de ses mesures d'application.

JEAN CATHELINEAU ; JEAN-LEON VIGUIER ; PATRICE CORNILLE | LITEC | 1994

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Rapport

Plan d'occupation des sols de Strasbourg. POS approuvé le 18 décembre 1992; Tome 1 : le réglement; Tome 2 : le rapport présentation.

ADEUS, Agence de développement et d'urbanisme de l'agglomération strasbourgeoise | 1992

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Etude

Les priorités 92 de la circulaire PROGRAMMATION DES AIDES A LA PIERRE.

Thierry FELLMANN | Marseille : AGAM 3 p | 1992

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Etude

Les grandes lignes de la révision du POS de Marseille.

Joël HERBULOT | Marseille : AGAM 8 p + 2p/plan représentant les zones | 1991

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Usuel

Marchés (Les) publics des collectivités locales (passation, exécution, contrôle).

MINISTERE DE L'ECONOMIE, DES FINANCES ET DU BUDGET, ASSOCIATION DES MAIRES DE FRANCE ; AMF, Association des Maires de France | 1990

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Etude

Regards sur la ville.

Michèle BOSCHER | Marseille : AGAM 6 p | 1989

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Rapport

Classification de voies; Annexe au règlement de voierie.

Ville de Marseille | 1988

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