RESSOURCES DOCUMENTAIRES DE L'AGAM

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« La sobriété en sols est un moyen d'amorcer une transition plus globale de nos territoires »

Sylvain GRISTOT, Auteur | Paris : Le Monde | 24/12/2022

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ZAN, ZAB et ville stationnaire

Nantes : Dixit.net 16/11/2022

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Le club de tir dans le viseur du maire de Gignac-la-Nerthe

Marseille : La Provence 28/02/2022

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Scot : un décret achève la mue réglementaire

Paris : Localtis 25/05/2021

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Guide sur les dispositions opposables du PLU

LANGLOIS, Corinne, Auteur ; POUPINOT, Pascale, Auteur ; SCHOENMAKERS, Vincent, Auteur | [Paris-La Défense] : DGALN, Direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature 266 p. | 03/2020

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Le droit nuit gravement à l'urbanisme

Jean-François TRIBILLON | Paris : Éd. de la Villette 1 vol. (280 p.) | 2017

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Code de l'urbanisme 2016 annoté commenté.

DALLOZ | Dalloz | 2016

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Texte juridique

Code de l'urbanisme : édition 2016.

LAMORLETTE, Bernard ; MORENO, Dominique | LEXISNEXIS | 2016

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Texte juridique

Code de l'urbanisme 2015.

LAMORLETTE, Bernard ; MORENO, Dominique | LEXISNEXIS | 2015

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De retour le 03/05/2018

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Code de l'urbanisme 2015 commenté.

DALLOZ | Dalloz | 2015

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Code de l'urbanisme 2013 commenté.

DALLOZ | Dalloz | 2013

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Code de l'urbanisme 2012 commenté.

DALLOZ | Dalloz | 2012

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Code commenté de l'urbanisme à jour du Grenelle II

GUINOT, Vincent | Antony : Le Moniteur | 2011

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Code de l'urbanisme 2011.

LAMORLETTE, Bernard ; MORENO, Dominique | LEXISNEXIS | 2011

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Bulletin : Périodique

Notice Sans Titre (Notice de Periodique), num ind : 6488 - 31/10/2016 - Grenelle 2 : quels impacts pour les collectivités ?

01/01/2011

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