RESSOURCES DOCUMENTAIRES DE L'AGAM

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"Le PLUi devrait être le principal outil de territorialisation de la loi Littoral"

Antony : La Gazette des communes 07/07/2020

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Données personnelles : serez-vous prêts à temps

Dans La Gazette des communes (6/2402, du 12 au 18 fév. 2018)

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Année faste pour le logement social grâce à la loi SRU

Paris : Les Echos 1 24/03/2017

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Droit de l'aménagement de l'urbanisme de l'habitat 2016 : n° 20

GRIDAUH | Antony : Le Moniteur 1 vol. (628 p.) | 2016

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Etude

Copropriétés (Les) : un enjeu de taille pour les collectivités.

Jonathan ALLFREE | Marseille : AGAM 5 p. | 04/2014

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Etude

Loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) : Volet logement

Jonathan ALLFREE | Marseille : AGAM 5 p. | 04/2014

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Livre

La dimension juridique de l'écriture du plan local d'urbanisme

HENRI JACQUOT | GRIDAUH | 2013

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Etude

SCoT MPM : Etat Initial de l'Environnement

Agathe MITON | Marseille : AGAM 104 p. | 10/2011

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Usuel

Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat 2010. Textes. Jurisprudence. Doctrine et pratiques.

GRIDAUH | Antony : Le Moniteur | 2010

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Etude

Etat Initial de l'Environnement du SCoT Pays d'Aubagne et de l'Etoile et de Gréasque V1

Hélène BALU | Marseille : AGAM 163 p. | 2010

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Usuel

Code du travail 2009

LITEC | LEXISNEXIS | 2009

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Livre

Dictionnaire de la protection de la nature.

Frédéric BIORET ; Roger ESTEVE ; Anthony STURBOIS | Rennes : Presses universitaires de Rennes | 2009

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Usuel

Droit de l'aménagement, de l'urbanisme, de l'habitat 2009. Textes. Jurisprudence. Doctrine et pratiques.

GRIDAUH | Antony : Le Moniteur | 2009

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Livre

Plan Local d'Urbanisme.

ISABELLE HOCREITERE ; VALERIE GUEGUEN | BERGER-LEVRAULT | 2008

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Usuel

Code civil 2007.

ANDRE LUCAS | LITEC | 2007

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