RESSOURCES DOCUMENTAIRES DE L'AGAM

Rapport

Plan de déplacements ubains pour les cantons d'Aubagne et de Roquevaire. Le projet.

SITCA, SYNDICAT INTERCOMMUNAL DES TRANSPORTS DU CANTON D'AUBAGNE | ATT | 2003

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Livre

Code pratique de l'intercommunalité : compétences, financement et fonctionnement.

MICHEL DEGOFFE | Antony : Le Moniteur | 2001

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Rapport

Regroupements territoriaux : SIVU, SIVOM, syndicats mixtes, districts, communautés de communes, communautés de villes, syndicats d'agglomération nouvelle dans les Bouches-du-Rhône. Tableaux synoptiques.

PREFECTURE DES BOUCHES-DU-RHONE | PREFECTURE DES BOUCHES-DU-RHONE | 1997

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Rapport

Livre (Le) blanc de l'intercommunalité.

ADCF, Assemblée des districts et des communautés de France | ADCF | 1994

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Usuel

Guide (Le) de la coopération intercommunale.

PHILIPPE PETIT | 1993

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Bulletin : Périodique

TERRITOIRES, num ind : 1158 - 31/10/2016 - Intercommunalité 2: nouvelle loi; structures des groupements.

01/01/1992

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Rapport

Contribution au débat sur la coopération intercommunale.

FNAU, Fédération nationale des agences d'urbanisme | 1990

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Rapport

Coopération (La) entre collectivités territoriales dans les agglomérations françaises.

FNAU, Fédération nationale des agences d'urbanisme | 1990

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Usuel

Taxe professionnelle et intercommunalité; Dix exemples.

DATAR, MINISTERE DE L'INTERIEUR ; DGCL, MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DES RECONVERSIONS | DGCL | 1990

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Rapport

Analyse du fonctionnement et des enjeux de la coopération intercommunale dans quelques agglomérations françaises.

FNAU, Fédération nationale des agences d'urbanisme | 1989

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Rapport

Coopération (La) intercommunale; Le cas de la COMMUNAUTE URBAINE DE STRASBOURG.

AUGS, AGENCE D'URBANISME POUR L'AGGLOMERATION STRASBOURGEOISE | 1989

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Rapport

Coopération (La) intercommunale en région havraise; Réalités et enjeux.

AURH, AGENCE D'URBANISME DE LA REGION DU HAVRE | 1989

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Rapport

Groupement intercommunal et pouvoir urbain; Analyse du cas de Rennes.

AUDIAR, AGENCE D'URBANISME ET DE DEVELOPPEMENT INTERCOMMUNAL DE L'AGGLOMERATION RENNAISE | 1989

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Rapport

Intercommunalité (L') en région stéphanoise.

AURS, AGENCE D'URBANISME DE LA REGION STEPHANOISE | 1989

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