RESSOURCES DOCUMENTAIRES DE L'AGAM

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Fiscalité écologique : trois scénarios "pour sortir de l'impasse"

Paris : Localtis 04/03/2019

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Une taxe contre vents et marées

Marseille : La Provence 1 20/07/2018

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Taxation des géants du net : Pierre Moscovici dévoile ses mesures

Paris : Localtis 21/03/2018

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Airbnb collecte la taxe de séjour pour la ville

Marseille : La Provence 1 18/05/2017

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Cassis. La taxe de séjour collectée en ligne

Marseille : La Provence 1 14/03/2017

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Publication

Regards de l'AGAM n° 16 - HABITAT : TVA réduite en zone ANRU. Quels impacts ?

Peggy ROUSSELOT-EMARD | Marseille : AGAM 4 p. | 01/2014

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Dossier

Contributions d'urbanisme ; Recueil de textes.

CHRISTIAN GELU ; VALERIE DRAN ; DAU, MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURISME | DAU | 1996

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Bulletin : Périodique

Notice Sans Titre (Notice de Periodique), num ind : 2906 - 31/10/2016 - Politiques énergétiques et développement durable. Les perspectives énergétiques à long terme; Les enjeux environnementaux des choix énergétiques; Les points de vue sur l'écotaxe.

num ind : 2906 01/01/1994

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Etude

Les finances locales à Marseille. Une nécessaire mise au point.

Etienne TULASNE | Marseille : AGAM 8p + 3 p annexe (extraits de la presse) | 1991

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