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ETABLISSEMENT PUBLIC |
Documents disponibles dans cette catégorie (23)

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Etude
Hélène BALU | Marseille : AGAM 5 notes : synthèse sur les parcs nationaux. ( 6 p ) + Règles applicables aux zones (3 p) + Règles concernant le conseil d'administration de l'établissement public du parc national (2 p) + Procédure de création (20 p) + Première analyse des documents diagn | 2007![]()
Dossier
Guy RAVOUX | Marseille : AGAM Dossiers composés de plusieurs notes sur : - les déplacements - l'enseignement supérieur recherche - l'économie - la culture - les comités de pilotage - les rédactions - la cartographie - Expertises - Comités techniques - Gestion - Fiches indentité territ | 2006![]()
Etude
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Bulletin : Périodique
Notice Sans Titre (Notice de Periodique), num ind : 4175 - 31/10/2016 - Territoires (Le) de l'étang de Berre : urbanisme, développement, environnement.
01/01/1997![]()
Texte juridique