RESSOURCES DOCUMENTAIRES DE L'AGAM

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Marseille Euroméditerranée Accélérateur de métropole.

BERTONCELLO, Brigitte ; DUBOIS, Jérôme | Marseille : Parenthèses | 2010

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Urbanisme commercial : régime des autorisations de création, d'extension et de transfert. Equipements commerciaux et artisanaux, cinématographiques et hôteliers. Prévention des contentieux

PIERRE LETANG | Antony : Le Moniteur | 2010

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Bulletin : Périodique

Moniteur des travaux publics et du bâtiment, num ind : 5709 - 31/10/2016 - La charte de l'environnement et le droit européen. Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale pour l'Union européenne.

01/01/2004

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Gestion intégrée des zones côtières : outils et perspectives pour la réservation du patrimoine naturel.

JEAN-CLAUDE DAUVIN | MNHM | 2002

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L'outil économique en droit international et européen de l'environnement.

JACQUES BOURRINET | Paris : La Documentation française | 2002

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Bulletin : Périodique

DROIT ET VILLE, 48 - 1999 - Colloque international. L'indemnisation des servitudes d'urbanisme en Europe.

01/01/1999

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La loi d'orientation sur l'aménagement et le développement du territoire et la réforme de l'Etat.

FRANCOIS LEFEBVRE ; DANIEL GAXIE ; FRANCOIS XAVIER AUBRY ; GUY GILBERT | Paris : L'HARMATTAN | 1997

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Littoral (Le) ; l'Etat régulateur : droit domanial et stratégies politiques.

FRANCOISE FERAL ; CATHERINE MAMONTOFF ; INSTITUT OCEANOGRAPHIQUE ; OLIVIER ROUQUAN ; IFREMER | 1996

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Littoral (Le) ; pour une approche de la régulation des conflits d'usage.

JOSEPH CATANZANO ; OLIVIER THEBAUD | 1996

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Collectivités (Les) territoriales en France.

Emmanuel VITAL-DURAND | 1994

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Droit (Le) des collectivités locales.

JACQUELINE MONTAIN-DOMENACH | Grenoble : PUG | 1993

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Rapport

Thèmes (Les) et les procédures du dialogue social dans l'optique du marché unique européen.

CES, CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL | JO | 1991

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Droits (Les) du citoyen européen.

GEORGES-HENRI BEAUTHIER | 1990

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Usuel

Guide (Le) des collectivités locales; Les acteurs publics locaux et leurs pouvoirs; les procédures administratives à respecter; les règles d'urbanisme et d'aménagement; la fiscalité et les financements; les adresses utiles.

XAVIER BEZANCON ; OLIVIER VAN RUYMBEKE | Antony : Le Moniteur | 1990

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Congrès

Protéger les maires contre les incertitudes du droit.

FGVCL, FONDATION POUR LA GESTION DES VILLES ET DES COLLECTIVITES LOCALES ; AMF, Association des Maires de France | 1990

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