RESSOURCES DOCUMENTAIRES DE L'AGAM

Article

Lutte contre l'artificialisation : Jean Castex donne le mode d'emploi

Paris : Actu-Environnement 23/02/2022

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Article

Lutte contre l'artificialisation des sols : les préfets appelés à accompagner les élus

Paris : Localtis 18/02/2022

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Lutte contre l'artificialisation des sols : une circulaire précise comment restructurer le foncier

Paris : Actu-Environnement 21/10/2021

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Etude

L'histoire urbaine marseillaise au regard des grandes périodes de construction de logements. Quelques dates clés de 1945 à nos jours. Document de travail.

Patricia ANTALOVSKY | Marseille : AGAM 12 p | 2004

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Rapport

Loi (La) solidarité et renouvellement urbains (loi SRU) : analyse et commentaires. 2ième édition.

Christian LEGRAND | Antony : La Lettre du cadre territorial | 2002

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Livre

Le PLU ou Plan Local d'Urbanisme. Du POS au PLU. La carte communale. Pièges et contraintes. La nouvelle planification urbaine.

ISABELLE CASSIN | Antony : Le Moniteur | 2002

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Rapport

Loi (La) solidarité et renouvellement urbains (loi SRU) : analyse et commentaires.

Christian LEGRAND | Antony : La Lettre du cadre territorial | 2001

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Bulletin : Périodique

Bulletin de jurisprudence de droit de l'urbanisme, N° spécial - 2000 - Numéro spécial. Loi SRU.

01/01/2000

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Rapport

Lois, décrets, réponses ministérielles et circulaires concernant le code de l'urbanisme intervenus en 1997.

METL, MINISTERE DE L'EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT | METL | 1997

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Usuel

Plan (Le) d'Occupation des Sols; Recueil de circulaires administratives; Janvier 1997.

PATRICK HOCREITERE ; DAU, DIRECTION DE L'AMENAGEMENT ET DE L'URBANISME ; SCURE, CABINET MARC FOUDRAZ | JO | 1997

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Atlas

Atlas départemental des zones inondables.

DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE | CONSEIL GENERAL 13 | 1996

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Texte juridique

Circulaire du 15 mars 1995 realtive aux instruments de protection et de mise en valeur des paysages.

METT, MINISTERE DE L'EQUIPEMENT DES TRANSPORTS ET DU TOURISME ; ME, MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT | METT | 1995

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Usuel

Technique du droit de l'urbanisme. Textes de la loi Bosson du 9 février 1994 et de ses mesures d'application.

JEAN CATHELINEAU ; JEAN-LEON VIGUIER ; PATRICE CORNILLE | LITEC | 1994

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Etude

Les priorités 92 de la circulaire PROGRAMMATION DES AIDES A LA PIERRE.

Thierry FELLMANN | Marseille : AGAM 3 p | 1992

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Etude

Note sur l'élaboration de la carte hospitalière.

Denis NALIN | Marseille : AGAM 3 p | 1971

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