RESSOURCES DOCUMENTAIRES DE L'AGAM

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Gémenos. Les Granges : 12 années pour un projet ambitieux

Marseille : La Provence 1 02/07/2020

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Livre

Urbanisme commercial : régime des autorisations de création, d'extension et de transfert. Equipements commerciaux et artisanaux, cinématographiques et hôteliers. Prévention des contentieux

PIERRE LETANG | Antony : Le Moniteur | 2010

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Livre

Les installations classées.

DAVID GILLIG ; PIERRE SOLER-COUTEAUX | Antony : La Lettre du cadre territorial | 2002

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Rapport

Simplifier et décentraliser : deux défis pour l'urbanisme.

PIERRE HERISSON ; LOUIS ALTHAPE | Sénat | 2000

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Usuel

Le mémento de l'adjoint à l'urbanisme.

Eric BECET | TERRITORIAL | 1998

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Bulletin : Périodique

LETTRE DU CADRE TERRITORIAL, num ind : 3707 - 31/10/2016 - Contentieux (Le) dans les collectivités locales.

01/01/1997

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Rapport

Plan d'Occupation des Sols et risques contentieux.

BRUNO KERN | éditions de "la lettre du cadre territorial" | 1997

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Livre

Sécuriser l'urbanisme.

ADEF, ASSOCIATION DES ETUDES FONCIERES | ADEF | 1997

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Texte juridique

Grands (Les) arrêts du droit de l'urbanisme.

JEAN-PAUL GILLI ; HUBERT CHARLES | 1996

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Texte juridique

Environnement et contentieux administratif.

SYLVAIN OLIVIER ; GUY ROLAND | Jurisprudence | 1995

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