Ensuès-la-Redonne. La maison de la discorde, calanque de la Madrage (04/06/2019)

Public Aucun avis sur cette notice. Titre : Ensuès-la-Redonne. La maison de la discorde, calanque de la Madrage Type de document : Article Editeur : Marseille : La Provence Année de publication : 04/06/2019 Importance : 1 Catégories : Thésaurus Urbamet PERMIS DE CONSTRUIRE ; PLAN LOCAL D'URBANISME INTERCOMMUNAL Localisation ENSUES-LA-REDONNE ; MARSEILLE PROVENCE Mots-clés : PLUi Permalink : http://doc.agam.org/index.php?lvl=notice_display&id=22950

Externalisation des demandes d'autorisations d'urbanisme : un décret complète la loi Elan (28/05/2019)  

Public Aucun avis sur cette notice. Titre : Externalisation des demandes d'autorisations d'urbanisme : un décret complète la loi Elan Type de document : Article Editeur : Paris : Localtis Année de publication : 28/05/2019 Catégories : Thésaurus Urbamet CADRE JURIDIQUE ; PERMIS DE CONSTRUIRE Localisation FRANCE Mots-clés : Loi ELAN En ligne : https://www.banquedesterritoires.fr/externalisation-des-demandes-dautorisations- [...] Permalink : http://doc.agam.org/index.php?lvl=notice_display&id=22924

Un recours contre le projet d'hôtel à la Villa Valmer (13/05/2019)

Public Aucun avis sur cette notice. Titre : Un recours contre le projet d'hôtel à la Villa Valmer Type de document : Article Editeur : Marseille : La Provence Année de publication : 13/05/2019 Importance : 1 Catégories : Thésaurus Urbamet CHANGEMENT DE FONCTION ; HEBERGEMENT TOURISTIQUE ; PERMIS DE CONSTRUIRE Localisation 13007 ; MARSEILLE ; VALMER Permalink : http://doc.agam.org/index.php?lvl=notice_display&id=22749

Caserne d'Aurelle : le permis amendé (12/03/2019)

Public Aucun avis sur cette notice. Titre : Caserne d'Aurelle : le permis amendé Type de document : Article Editeur : Marseille : La Marseillaise Année de publication : 12/03/2019 Importance : 1 Catégories : Thésaurus Urbamet PERMIS DE CONSTRUIRE ; PROJET D'OPERATION Localisation MARSEILLE Permalink : http://doc.agam.org/index.php?lvl=notice_display&id=22245

Les permis de construire reculent nettement au troisième trimestre, mais restent à un niveau élevé (30/10/2018)  

Public Aucun avis sur cette notice. Titre : Les permis de construire reculent nettement au troisième trimestre, mais restent à un niveau élevé Type de document : Article Editeur : Paris : Localtis Année de publication : 30/10/2018 Catégories : Thésaurus Urbamet PERMIS DE CONSTRUIRE Localisation FRANCE Résumé : Le nombre de permis de construire délivrés recule ainsi de 10,2% par rapport au troisième trimestre 2017, pour atteindre un total de 122.100 autorisations. Par rapport au second trimestre 2018, la baisse est de 2,1%, ce qui traduit une légère atténuation de la tendance (après -2,6% entre le premier et le deuxième trimestre). En glissement annuel (entre le 30 septembre 2017 et le 30 septembre 2018), le recul est de 5,8%. En ligne : https://www.caissedesdepotsdesterritoires.fr/cs/ContentServer?pagename=Territoir [...] Permalink : http://doc.agam.org/index.php?lvl=notice_display&id=20675

Rognes. Des riverains contre un nouveau projet immobilier (02/10/2018)

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Permis de faire : une première ordonnance en consultation (24/09/2018)  

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Veto judiciaire à la bétonisation (21/09/2018)

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Puyricard. Des riverains mobilisés pour protéger La Rostolane (07/09/2018)

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Aubagne. Le maire rejette le permis du projet immobilier en face de la médiathèque (27/08/2018)

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Propositions pour un contentieux des autorisations d'urbanisme plus rapide et plus efficace in Moniteur des travaux publics et du bâtiment, 5987 (du 3 au 9 août 2018)

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Contentieux de l'urbanisme : de nouvelles mesures pour améliorer la lutte contre les recours abusifs (19/07/2018)  

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Production de logements : la DREAL mesure l'impact du contentieux in TPBM, 1242 (du 11 au 15 juil. 2018)

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PACA : les recours scrutés à la loupe (15/06/2018)

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Un élu mise en cause pour des travaux menés chez lui ― Interrogations autour du devenir de la villa Gaby (01/06/2018)

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